Jean-Marie Nivlet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Marie Nivlet
administrateur civil de l'INSEE, adjoint au sous-directeur des questions économiques, fiscales et internationales
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre de la défense
"
JORFTEXT000020728753
(source JORF)
délégation de signature
12 Juin 2009
12/06/2009
De:
Jean-Marie Nivlet
administrateur civil hors classe de l'INSEE, adjoint au sous-directeur des questions économiques, fiscales et internationales
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre de la défense
"
JORFTEXT000019995127
(source JORF)
délégation de signature
27 Décembre 2008
27/12/2008
De:
Jean-Marie Nivlet
administrateur civil hors classe de l'INSEE, adjoint au sous-directeur des questions économiques, fiscales et internationales
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre de la défense
"
JORFTEXT000019304661
(source JORF)
délégation de signature
08 Août 2008
08/08/2008
De:
Jean-Marie Nivlet
administrateur civil hors classe de l'INSEE, adjoint au sous-directeur des questions économiques, fiscales et internationales
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre de la défense
"
JORFTEXT000019066633
(source JORF)
délégation de signature
26 Juin 2008
26/06/2008
De:
Jean-Marie Nivlet
administrateur civil hors classe de l'INSEE, adjoint au sous-directeur des questions économiques, fiscales et internationales
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre de la défense
"
JORFTEXT000018802376
(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 2008
18/05/2008
De:
Jean-Marie Nivlet
administrateur civil hors classe de l'INSEE, adjoint au sous-directeur des questions économiques, fiscales et internationales
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre de la défense
"
JORFTEXT000018209607
(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 2008
05/03/2008
De:
Jean-Marie Nivlet
secrétaire général de l'Observatoire économique de la défense
Objet:
au Conseil national de l'information statistique
comme représentant du ministre de la défense
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
JORFTEXT000017628775
(source JORF)
nomination
01 Décembre 2007
01/12/2007
De:
Jean-Marie Nivlet
secrétaire général de l'Observatoire économique de la défense
Objet:
au Conseil national de l'information statistique
comme représentant du secrétaire d'Etat à la défense, chargé des anciens combattants
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
JORFTEXT000000341383
(source JORF)
nomination
28 Novembre 2007
28/11/2007
De:
Nivlet (Jean-Marie)
chef de service dans les services du Premier ministre ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
34
"
nomme_par
=
"
Premier ministre
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000797286
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2003
15/11/2003
De:
Nivlet (Jean-Marie)
administrateur de l'I.N.S.E.E
Objet:
secrétaire général de la commission des comptes des services
Groupe:
Commission des comptes des services
JORFTEXT000000168316
(source JORF)
cessation de fonction
18 Mai 1995
18/05/1995
De:
Nivlet (Jean-Marie)
administrateur I.N.S.E.E
Objet:
Secrétaire général de la Commission des comptes des services
Groupe:
Commission des comptes des services
JORFTEXT000000530906
(source JORF)
nomination
18 Mai 1994
18/05/1994
De:
Nivlet (Jean-Marie)
administrateur à l'Institut national de la statistique et des études économiques (I.N.S.E.E.)
Objet:
Secrétaire général de la commission des comptes des services
Groupe:
Commission des comptes des services
JORFTEXT000000526764
(source JORF)
nomination
25 Octobre 1991
25/10/1991